DOMAINE LA CURATE
Présentation de la marque DOMAINE LA CURATE
Déposée le 5 janvier 1979 par monsieur POMMIER Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE LA CURATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA CURATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE LA CURATE est expirée depuis le 5 janvier 1989.
POMMIER Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033